Mentions légales

Éditeur du service

Le service ClubCast, accessible à l’adresse clubcast.fr, est édité par Baptiste BIDAULT, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial ClubCast.

Siège : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
SIREN : 108 298 084
SIRET du siège : 108 298 084 00014
Code APE : 62.01Z — Programmation informatique
Activité déclarée depuis le 31 juillet 2026

TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.

Contact : hello@clubcast.fr

Directeur de la publication

Baptiste BIDAULT.

Hébergement

Application — Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Téléphone : +1 559 288 7060. Site : vercel.com

Base de données et fichiers — Supabase, sur une infrastructure située dans l’Union européenne (région Europe du Nord, Stockholm, Suède).

Nature du service

ClubCast est un service en ligne de pilotage opérationnel destiné aux clubs sportifs amateurs et aux associations assimilées. Il est fourni par abonnement, dans les conditions décrites aux Conditions Générales d’Utilisation et aux Conditions Générales de Vente.

Propriété intellectuelle

Le service, son code, ses interfaces, ses contenus éditoriaux, ses modèles d’événements, ses marques, ses logos et sa charte graphique sont protégés. Toute reproduction, adaptation, extraction substantielle ou mise à disposition de tiers sans autorisation préalable est interdite.

Les données, contenus, noms et logos déposés par un club lui appartiennent et restent sa propriété.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Toute demande peut être adressée à hello@clubcast.fr, et toute réclamation à la CNIL.

Signalement d’un contenu illicite

ClubCast héberge des contenus déposés par ses utilisateurs. Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à hello@clubcast.fr, qui constitue le point de contact unique au sens du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques. Les modalités et les délais de traitement figurent à l’article 11 des Conditions Générales d’Utilisation.

Médiation

Le service s’adresse à des personnes morales et non à des consommateurs au sens du code de la consommation ; le dispositif de médiation de la consommation n’est donc pas applicable. Les modalités de réclamation et de règlement des litiges figurent à l’article 18 des Conditions Générales de Vente.